Le C3P va voir le jour en janvier prochain. Alors que le dispositif initial était déjà vilipendé par le Medef, le rapport de Michel de Virville remis au ministre du travail qui dessine l‘esquisse de ce que pourraient être les décrets d’application tant attendus, ne devrait pas mettre de baume au cœur de Pierre Gattaz.
Le menu est copieux. Il prévoit a minima : annualisation du décompte des durées, seuils et durée d’exposition différents selon la nature du facteur de pénibilité, définition des facteurs de pénibilité (prenant en compte, par exemple, de degré de torsion du tors), évolution des logiciels de paie, obligation de négocier un accord de prévention de la pénibilité au-delà d’un pourcentage référence de salariés exposés dans l’entreprise, …
N’oublions pas que cela sera ensuite inévitablement amendé par les décisions de justice qui viendront dessiner de manière plus précise les contours de cette nouvelle loi.
Et dire que si le « compte personnel de prévention de la pénibilité » (C3P) s’était simplement dénommé « compte personnel de prévention de la pénibilité dans les organisations » (C3PO), on aurait pu transformer une usine à gaz en une forme humanoïde maîtrisant plus de six millions de formes de communication.
Auteur : Jean-Christophe PROCOT, Senior Manager, RH – Management
